Mentions légales
www.argiesans-mon-village.fr est le site présentant votre village d’Argiésans
Directeur de la publication : Monsieur le Maire
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Thierry MARTIN
Photographies : © Thierry MARTIN sauf mention contraire
Informations légales
Malgré les mises à jour du contenu du site, le village d’Agiésans ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Protection de la vie privée
Utilisation des cookies : Les cookies de ce site sont utilisés par le système de statistique Google Analytics,
Aucune information nominative n'est enregistrée.
Messagerie : En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de Belfort
Droits d'utilisation et de reproduction
Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site www.argiesans-mon-village.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation Personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.
Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.
